Déposée le 10 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) DAMART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EQUINOXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAMART domicilié(e) 25 avenue de la Fosse aux Chênes - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 202 083 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque EQUINOXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523350.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAMART, Société anonyme - 25 avenue de la Fosse aux Chênes - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 333202083
CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38
Inscription le 27 avril 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°391444 - Publication au BOPI 2004-04-27
Renouvellement avec limitation n°2140251 - Publication au BOPI 1999-17
Renouvellement avec limitation n°2141393 - Publication au BOPI 1999-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20
Demande de renouvellement le 26 mars 2009 n°2140251 - Publication au BOPI 2009-03-26
Inscription le 15 avril 2002 - Changement de nature juridique n°344722 - Publication au BOPI 2002-04-15
Inscription le 10 octobre 1991 - Transmission de propriété n°56810 - Publication au BOPI 1991-10-10
Inscription le 20 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°161218 - Publication au BOPI 1993-07-20
Inscription le 20 avril 1192 - Transmission de propriété n°62784 - Publication au BOPI 1192-04-28
Inscription le 12 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282962 - Publication au BOPI 1999-08-12
Inscription le 4 mars 1994 - Transmission de propriété n°169995 - Publication au BOPI 1994-03-04
Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187597 - Publication au BOPI 1995-07-17
Inscription le 2 avril 1999 - Changement d'adresse n°275220 - Publication au BOPI 1999-04-02
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2009 n°2402628 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-03-26
Inscription le 29 mai 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°724692 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-29
Renouvellement avec limitation le 19 septembre 2019 n°2725938 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2019-09-19
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareil à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs (à l'exception des disques de phonographe bandes magnétiques et aux supports de son ; appareils pour enregistrer, reproduire et amplifier le son et l'image, parties de tous ces articles). Vêtements, chaussures, chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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